L'ordre du Mérite Sémurois.

Citation :: L'ordre du Mérite Sémurois

Article 1 – De la Description Principale de l'OMS

Cet ordre, appelé l'Ordre du Mérite Sémurois, aura pour symbole le Blason de Sémur entouré par une couronne de Laurier.
L'Ordre du Mérite Sémurois est reconnu comme étant une très haute distinction du village de Sémur.

Article 2 – De l'unique Grade de l'OMS

Celui de la Médaille du Mérite Sémurois, octroyé aux habitants du village qui se seront distingués dans différents domaines jugés méritant par le Conseil Municipal comme :
-Une Assiduité, une Efficacité et une Fidélité à un Poste Municipal.
-Une Proposition d'amélioration de la Vie des Sémurois
-Une Aide Ponctuelle, mais Spectaculaire pour le Village de Sémur (Grande Animation, Soutien à la Défense du Village en cas d'Alerte, etc.)

Article 3 – De l'Organisation de l'OMS

Alinéa 3.1. Du Maire

Le ou la Maire de Sémur se porte garant(e) de l'Ordre.
Il ou elle a le droit d'accéder à la salle de l’Ordre du Mérite Sémurois.
Il ou elle délègue son autorité au Grand Maître.
Il ou elle a le droit de proposer une personne à l'Ordre du Mérite Sémurois.
Il ou elle a le droit de voter.
Il ou elle peut refuser de remettre la Médaille à une ou plusieurs personnes ayant quand même reçu un avis favorable des membres de l'Ordre du Mérite Sémurois ainsi que du Conseil Municipal.
Il ou elle remet les Médailles au futurs membres de l'Ordre du Mérite Sémurois selon le protocole décrit à l'Article 5.
Il ou elle peut demander au Maire Adjoint de présider la Cérémonie de remise des Médailles s'il se trouve dans l'impossibilité de le faire lui même par un quelconque problème personnel ou non.

Alinéa 3.2. Du Grand Maître

Alinéa 3.2.1. De la Nomination
Le Grand Maître est élu par l'Assemblée Sémuroise ainsi que par le Conseil Municipal parmi ceux qui portent la Médaille.
Le Grand Maître est élu pour quatre mois. Au terme de cette période l'Assemblée Sémuroise et le Conseil Municipal élisent un nouveau Grand Maître.
L'élection devra débuter, dans les salles de l'Assemblée et du Conseil, deux semaines avant la fin de cette période et se terminera par la nomination du nouveau Grand Maître.

Alinéa 3.2.2. Du Rôle
Il préside l'Assemblée Sémuroise.
Il doit récupérer les propositions de décoration faites par l’Ordre du mérite Sémurois et lancer le vote au Conseil Municipal après avoir vérifié que la demande a été effectuée dans les règles de l’Article 4.
Il peut soumettre à l'Assemblée Sémuroise des débats en cours au Conseil Municipal s'il en a eu l'autorisation par le Maire.
Il veille au bon déroulement de la cérémonie de remise de Médaille.

Alinéa 3.2.3. Du Renvoi
Il peut se voir révoquer à tout moment par le Conseil Municipal OU l'Assemblée Sémuroise, si l'une de ces deux institutions remarque chez le Grand Maître :
-Une Faute Grave
-Un Déménagement hors de Sémur
-Une absence prolongée

Alinéa 3.3. Du Chancelier

Alinéa 3.3.1. De la Nomination
Le Chancelier est élu par l'Assemblée Sémuroise ainsi que par le Conseil Municipal parmi ceux qui portent la Médaille.
Le Chancelier est nommé pour la même période que le Grand Maître. Au terme de celle-ci l'Assemblée Sémuroise et le Conseil Municipal éliront un nouveau Chancelier.
L'élection devra débuter dans les salles de l'Assemblée et du Conseil, deux semaines avant la fin de cette période et se terminera par la nomination du nouveau Chancelier.

Alinéa 3.3.2. Du Rôle
Il peut être amené à assister le Grand Maître à la demande de celui ci pour une tâche.
Il lance le vote à l’Ordre du Mérite Sémurois après avoir vérifié que la demande a été effectuée correctement selon l’Article 4.
Il joue le rôle de Porte Parole de l’Ordre du Mérite Sémurois et du Conseil Municipal en ce qui concerne les résultats des votes. Il devra les afficher sur la Halle ainsi que sur le Panneau d'Affichage de l'Assemblée Sémuroise (forum non officiel).
Il devra tenir à jour la Liste des Médaillés dans la Salle de l'Assemblée uniquement.

Alinéa 3.3.3. Du Renvoi
Il peut se voir révoquer à tout moment par le Conseil Municipal OU l'Assemblée Sémuroise, si l'une de ces deux institutions remarque chez le Chancelier :
-Une Faute Grave
-Un Déménagement hors de Sémur
-Une absence prolongée

Alinéa 3.4. Du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal vote pour l'admission de nouveaux Médaillés.

Article 4- Des Conditions et de l'Admission à l'OMS

Alinéa 4.1. De la Proposition

Un Médaillé ainsi que le Maire peuvent proposer une personne qu'il juge méritante par cérémonie et une seule.

Alinéa 4.2. De l'Admission

La personne dont le nom est proposé sera soumise au vote des membres de l’Ordre du Mérite Sémurois et du Conseil Municipal.
Le vote se fait à la majorité absolue des deux parties.

Alinéa 4.3. Des Conditions d'Admission

La personne susceptible d'être Médaillée ne devra avoir commis aucun délit à l'encontre de Sémur ou du Duché dans n'importe quel domaine que ce soit.
La personne proposant un nom devra donner le parcours de la personne proposée ou le fait exceptionnel réalisé ou le texte prouvant qu'il a amélioré la vie des Sémurois afin d'avoir toutes les informations nécessaires au vote.

Alinéa 4.4. De la décoration à Titre Posthume

Les membres de l’Ordre du Mérite Sémurois ainsi que le Maire ont la possibilité de proposer le nom d’une personne décédée qui sera soumis au vote en vue d’une possible remise de Médaille à Titre Posthume.
Une seule Médaille à titre posthume pourra être remise par cérémonie.

Article 5 – De la Cérémonie de l'OMS

Les Médailles auront été préparées à l'avance par le Grand Maître et son Chancelier.
Ce sera le ou la Maire, ou son Adjoint(e) qui procédera à la remise des Médailles.
La Cérémonie se déroulera tous les deux mois en halle de Sémur.